Mentions légales

Dernière mise à jour : 11 novembre 2026

Mentions Légales

1. Informations sur l'entreprise
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de La Fabrique du Minéral l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

* Raison sociale : SARL AS CONSEIL & PERFORMANCE (Société à responsabilité limitée à associé unique)
* Siège social : 2 rue du Gymnase, 39130 Clairvaux-les-Lacs, France
* Capital social : 1 000,00 €
* Numéro de SIRET : 108 077 702 00018
* Numéro de TVA intracommunautaire : FR45108077702
* Code APE : 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
* Adresse e-mail de contact : lafabriquedumineral@gmail.com
* Téléphone : 06 32 78 87 89

2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est M. Stéphane, Yves, Marceau Goens, en sa qualité de Gérant.

3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada. 
Contact hébergeur : assistance@shopify.com / +1 613 241 8728.

4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques (notamment les visuels de minéraux, bijoux et pierres naturelles). La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Données personnelles et RGPD
Le site La Fabrique du Minéral met en œuvre des traitements de données à caractère personnel dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client. Conformément au RGPD, le déclarant s'est opposé à l'utilisation de ses données professionnelles publiées à des fins de prospection commerciale. Pour plus d'informations sur la protection de vos données personnelles, veuillez vous reporter à notre Politique de confidentialité.